Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ULTRACULT
DOSAN, SARL

Numéro de dépôt :
4011208
Date de dépôt :
10/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/06/2023
ULTRACULT de DOSAN

Présentation de la marque ULTRACULT

Déposée le 10 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ULTRACULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOSAN domicilié(e) 23 Chemin de Montpellas - 69009 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOSAN, M. Doets Arie domicilié(e) 23 Chemin de Montpellas - 69009 - LYON - France.

La marque ULTRACULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ULTRACULT est expirée depuis le 10 juin 2023.

DOSAN a également déposé les autres marques suivantes : ODIVINE , METALOGIS , GASTROGENE PARIS , Sensibilities , bEAU , PUBLICRACY , GASTROGENE


DOSAN, SARL - 23 Chemin de Montpellas - 69009 - LYON - France


DOSAN, M. Doets Arie - 23 Chemin de Montpellas - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Inscription le 24 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710151 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-24

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.